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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II

Articles

  • 6 mai 2020
    6 mai 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 mai 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A09 / 20.04.30.58559 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions (…)

  • 7 février 2020
    7 février 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 7 février 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B02 / 20.01.13.63758 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 B03 / 20.01.08.47253 / 1 ème (…)

  • 7 mai 2021
    7 mai 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 7 mai 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI CNRIPH et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel pour les anciens dossiers. Le statut du dossier sur (…)

  • 3 décembre 2021
    3 décembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 3 décembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 4 novembre 2022
    4 novembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 4 novembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 6 mai 2022
    6 mai 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 mai 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 4 décembre 2020
    4 décembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 4 décembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A30 / 20.11.18.39349 / 1 ème examen : Demande de compléments et révision 220 B30 / (…)

  • 2 octobre 2020
    2 octobre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 2 octobre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C19 / 20.08.03.37006 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions 220 A20 / (…)

  • 1 juillet 2022
    1er juillet 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 1er juillet 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 14 octobre 2022
    14 octobre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 14 octobre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)