Décisions du CPP Sud-Méditerranée II

Articles

• 3 septembre 2021
  3 septembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 3 septembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont téléchargés sur la plateforme du SI RIPH 2G ou sur la plateforme du SI CNRIPH (anciens dossiers) ou par courriel pour les dossiers ne se trouvant pas sur les plateforme. Les décisions sont également transmises par courriel à l’ANSM. 
  rouge]Les (…)