Accueil > Mots-clés > Séances > Décisions du CPP Sud-Méditerranée II

Décisions du CPP Sud-Méditerranée II

Articles

  • 6 mars 2020
    9 mars 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 mars 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A04 / 20.02.12.40811 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions 220 B04 / (…)

  • 30 septembre 2022
    30 septembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 30 septembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 1 octobre 2021
    1er octobre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 1er octobre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 3 septembre 2021
    3 septembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 3 septembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont téléchargés sur la plateforme du SI RIPH 2G ou sur la plateforme du SI CNRIPH (anciens dossiers) ou par courriel pour les dossiers ne se trouvant pas sur les plateforme. Les décisions sont également transmises par courriel à l’ANSM. 
    rouge]Les (…)

  • 1 avril 2022
    1er avril 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 1er avril 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 4 février 2022
    4 février 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 4 février 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 4 mars 2022
    4 mars 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 4 mars 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 26 août 2022
    26 août 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 26 août 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 5 juin 2020
    5 juin 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 5 juin 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    INCLUS DES DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C14 / 20.04.30.76813 / 1 ème examen : Demande de compléments et (…)

  • 2 avril 2021
    2 avril 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 2 avril 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    rouge]Les courriers et avis sont adressés une semaine après la séance via la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel pour les anciens dossiers. Le statut du dossier (…)