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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II

Articles

  • 16 septembre 2022
    16 septembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 16 septembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 14 octobre 2022
    14 octobre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 14 octobre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 10 janvier 2020
    10 janvier 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 10 janvier 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A01 / 19.12.05.46235 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions 220 C01 / (…)

  • 7 janvier 2022
    7 janvier 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 7 janvier 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 3 septembre 2021
    3 septembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 3 septembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont téléchargés sur la plateforme du SI RIPH 2G ou sur la plateforme du SI CNRIPH (anciens dossiers) ou par courriel pour les dossiers ne se trouvant pas sur les plateforme. Les décisions sont également transmises par courriel à l’ANSM. 
    rouge]Les (…)

  • 1 juillet 2022
    1er juillet 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 1er juillet 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 12 mars 2021
    15 mars 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 12 mars 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    rouge]Les courriers et avis sont adressés une semaine après la séance via la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel pour les anciens dossiers. Le statut du dossier (…)

  • 4 juin 2021
    4 juin 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 4 juin 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI CNRIPH (dossiers d’avant le 26 mai 2021) ou par courriel pour les anciens (…)

  • 10 avril 2020
    10 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 10 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B10 / 20.04.08.66340 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 C06 / (…)

  • 7 mai 2021
    7 mai 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 7 mai 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI CNRIPH et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel pour les anciens dossiers. Le statut du dossier sur (…)