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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II

Articles

  • 6 mai 2020
    6 mai 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 mai 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A09 / 20.04.30.58559 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions (…)

  • 6 mars 2020
    9 mars 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 mars 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A04 / 20.02.12.40811 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions 220 B04 / (…)

  • Décisions avis favorable ou défavorable
    30 novembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    NB : ci-dessous, "le texte entre guillemets et en italique" correspond à la citation d’un texte législatif ou réglementaire.
    Les décisions
    Les décisions sur les demandes d’avis sont toutes issues d’une délibération en séance plénière. Ces séances sont tenues à huis-clos .
    Cependant, "Sur sa demande, le promoteur ou son représentant mandaté à cet effet, éventuellement accompagné de l’investigateur ou, le cas échéant, de l’investigateur coordonnateur, peut être entendu par le comité. (…)

  • 10 avril 2020
    10 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 10 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B10 / 20.04.08.66340 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 C06 / (…)

  • 4 mars 2022
    4 mars 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 4 mars 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 3 juillet 2020
    3 juillet 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 3 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C15 / 20.05.28.37011 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 A11 / (…)

  • 7 mai 2021
    7 mai 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 7 mai 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI CNRIPH et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel pour les anciens dossiers. Le statut du dossier sur (…)

  • 3 septembre 2021
    3 septembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 3 septembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont téléchargés sur la plateforme du SI RIPH 2G ou sur la plateforme du SI CNRIPH (anciens dossiers) ou par courriel pour les dossiers ne se trouvant pas sur les plateforme. Les décisions sont également transmises par courriel à l’ANSM. 
    rouge]Les (…)

  • 30 septembre 2022
    30 septembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 30 septembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 8 janvier 2021
    8 janvier 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 8 janvier 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 221 A01 / 20.11.30.53644 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions 221 C02 / (…)